Fonctionnement

L’exécutif

L'Exécutif est composé du Président et de 7 Vice-Présidents, lesquels sont désignés en début de mandat par le Conseil Communautaire.

En charge de la conduite quotidienne de la structure, le Président et les Vice-Présidents procèdent à l'exécution du budget et de l'ensemble des décisions du Conseil communautaire ou du Bureau, représentent la CCVM, pourvoient au recrutement des agents, veillent à la défense des intérêts de la CCVM.

L'exécutif se compose comme suit :

• Président : Norbert SCHICKEL, Maire d'Eschbach-au-Val,
• 1er Vice-Présidente : Denise BUHL, Maire de Metzeral
• 2ème Vice Président : Pierre DISCHINGER, Maire de Munster
• 3ème Vice Présidente : Monique MARTIN, Adjointe au Maire de Munster et Conseillère Départementale
• 4ème Vice-Président : Gabriel BURGARD, Maire de Wihr-au-Val
• 5ème Vice-Président : Daniel THOMEN, Maire de Stosswihr
• 6ème Vice-Président : Bernard Reinheimer, Maire de Luttenbach
• 7ème Vice-Président : Jean-François KABUCZ, Maire de Wasserbourg

Par ailleurs, ils président et animent, chacun dans leur domaine de compétences, les commissions thématiques qui préparent les politiques sectorielles de la CCVM.

Le Conseil Communautaire

Le conseil communautaire installé le 9 juillet 2020 est composé de 36 membres.
Dans les communes de + de 1000 habitants, ces conseillers sont élus au suffrage universel direct, par
fléchage dans le cadre des élections municipales.
Dans les communes de - de 1000 habitants, ils sont pris dans l’ordre du tableau du conseil municipal.

Il constitue l'instance délibérante de la CCVM. Il se réunit une dizaine de fois par an pour délibérer sur les affaires les plus importantes de la structure (vote du budget et des taux d'imposition, définition de la charte de développement, engagement des opérations d'investissement, approbation des marchés et des contrats les plus importants, création des postes, fixation des tarifs …).
Ses séances, publiques, sont annoncées dans la presse et sur ce site.

Les procès-verbaux font l'objet d'affichage et sont également consultables sur ce site :

Le Bureau

Il est composé du Président, des Vice-Présidents et de 9 autres conseillers commaunautaires, soit
au total 17 membres. Chaque commune est représentée au sein du Bureau par son maire ou délégué
communautaire.
Le rôle du Bureau est essentiel. C’est une instance de réflexion, de débat et d’orientation de la structure. Il
prépare les ordres du jour des réunions du Conseil Communautaire.
Par ailleurs, il dispose de pouvoirs de décision délégués par le Conseil Communautaire pour régler les affaires courantes. Il rend compte de l’utilisation de ces pouvoirs délégués à chaque séance du Conseil.

Les commissions

La préparation et le suivi des politiques sectorielles de la CCVM sont assurés par des commissions thématiques. Crées en début de mandat par le Conseil Communautaire, elles sont dirigées et animées par le Président ou les Vice-Présidents concernés et sont composées des conseillers communautaires et municipaux qui ont souhaité s’y inscrire.

6 commissions de travail ont été créées lors du conseil communautaire du 29 juillet 2020 :

Commission Finances – Administration Générale – Mutualisation
Commission Culture – Jeunesse – Vie associative
Commission Economie – Agriculture – Emploi et Tourisme
Commission Piscine – Sports – Vie scolaire
Commission Cadre de Vie
Commission Environnement

Des groupes de travail ou des sous commissions pourront être créés, au cours de la mandature, pour travailler de manière spécifique certains dossiers ou thématiques.

Conférence des Maires

La Conférence des Maires, dont le rôle est consultatif, est l’organe d’orientation stratégique de la Communauté de communes. Elle est le garant de l’équilibre territorial, du respect de la souveraineté
des communes, du partage des décisions et de la recherche du plus large consensus.
La Conférence des Maires réunit le président, les vice-président(e)s de la Communauté de communes et l’ensemble des maires. Elle est tenue régulièrement pour travailler à la cohérence des politiques menées et des décisions prises sur le territoire de la Vallée de Munster, partager l’information et échanger sur les enjeux actuels et à venir du territoire.
Par ailleurs, la Conférence des maires aura notamment les missions suivantes :

• Être force de propositions et d’améliorations dans les domaines de compétences de la Communauté de communes, et ce dans l’application des transferts de compétences.
• Se saisir notamment dans le cadre de l’élaboration du projet de territoire, de toute question relevant des compétences de la Communauté de communes
• Être un lieu d’échanges privilégié pour impulser et coordonner la coopération entre communes sur des compétences non communautaires.